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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignerons de Nature
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LE BALLON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BALLON
Vignerons de Nature, SARL

Numéro de dépôt :
4245581
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2026
LE BALLON de Vignerons de Nature

Présentation de la marque LE BALLON

Déposée par voie électronique le 2 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignerons de Nature auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignerons de Nature domicilié(e) Comps, 07120 Grospierres - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 423 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignerons de Nature, Mme. Florence Chazallon domicilié(e) Comps, 07120 Grospierres - France.

La marque LE BALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245581.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BALLON arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

Vignerons de Nature a également déposé les autres marques suivantes : François Le Saint , LE CHAZ , VIGNERONS DE NATURE , Vignerons de nature


Vignerons de Nature, SARL - Comps, 07120 Grospierres - France - SIREN 528423361


Vignerons de Nature, Mme. Florence Chazallon - Comps, 07120 Grospierres - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.